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Ordre du jour du conseil communal de Colfontaine - Séance du 30 juin 2015 PDF Imprimer Envoyer
Lundi, 22 Juin 2015 06:19

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DE COLFONTAINE
Séance du 30 Juin 2015
I. SEANCE PUBLIQUE
1) Communication (s) de Monsieur le Bourgmestre
2) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 02 Juin 2015
3) Désignation à titre stagiaire pour le poste de Directeur Général
4) Prestation de serment du Directeur Général
5) Avenant N° 1 relatif au raccordement à l’égout du SAR Hornu-Wasmes
6) Climatisation salle des mariages – Approbation projet et marché
7) PCA N° 9 –Approbation provisoire
8) Aliénation Clos François Mitterrand – Lot 23
9) Aliénation Clos François Mitterrand – Lot 24
10) Aliénation Clos François Mitterrand – Lot 25
11) Aliénation Clos François Mitterrand – Lot 26
12) Aliénation Clos François Mitterrand – « Le Morvan » - Lot 22 - Appartement 02 + garage 6
13) Pollec convention
14) Convention de partenariat entre les CIMB et la commune dans le cadre de l’accueil des primo-arrivants
15) Plaine de jeux “Centre de loisirs” Juillet 2015 – Approbation du cadre
16) Redistribution des mandats de Monsieur Abdellatif SOUMMAR
17) Modification des représentants au Conseil d’Administration de la crèche (représentants C+)
18) Modification des représentants aux Assemblées Générales du Centre de santé Arthur Nazé
19) Modification des représentants aux Assemblées Générales et au Conseil d’Administration du Centre Culturel (Remplacement de Monsieur JP. CULEM et de Madame S. LIBERT)
20) Personnel enseignant – Règlement de travail
21) CAS - Modification du statut administratif concernant le congé parental – Approbation
22) CAS - Modification budgétaire n°3 de l’exercice 2015 –Services ordinaire et extraordinaire – Adoption
23) Modification budgétaire communale n°1 de l’exercice 2015 – Services ordinaire et extraordinaire – Adoption
24) Question (s) orale (s) d’actualité
II. HUIS CLOS

Mise à jour le Lundi, 27 Juillet 2015 09:34