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Ordre du jour du conseil communal de Colfontaine - Séance du 15 septembre 2015 PDF Imprimer Envoyer
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Vendredi, 04 Septembre 2015 09:11

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DE COLFONTAINE
Séance du 15 Septembre 2015
I. SEANCE PUBLIQUE
1) Communication (s) de Monsieur le Bourgmestre
2) Remise des brevets de Doyen d’honneur et Lauréat du Travail
3) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 30 Juin 2015
4) Poste de Directeur Technique déclaration de vacance emploi
5) Affaire Commune de Colfontaine/Alain Desmedt – Citation à comparaître
6) Convention fondation Roi Baudouin
7) Recours en appel contre le jugement Affaire Commune de Colfontaine / Entreprise de travaux publics DELBART
8) Approbation du principe de substitution fiscale et mandat donné à l’Intercommunale IPALLE en vue de la déclaration et du paiement de la taxe environnementale régionale
9) Arrêté d’approbation du Collège Provincial relatif aux comptes 2014 de la RCO-ADL
10) Fabrique d’église Saint-François à Petit Wasmes – Compte 2014 – Approbation
11) Fabrique d’église Sainte Vierge à Warquignies – Compte 2014 – Approbation
12) Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Pâturages – Budget 2016 – Approbation
13) Fabrique d’église Saint-Michel à Pâturages – Budget 2016 – Approbation
14) Acquisition de cellule de columbarium pour les trois sites
15) Règlements complémentaires
16) Cabine haute tension Magnum – Réactualisation du montant
17) Acquisition de mobilier
18) Renonciation expropriation rue des Boiteux 7
19) Convention de partenariat – SAC du Cul du Qu’Vau, SAC de Jean Jaurès - COLFONTAINE
20) Question (s) orale (s) d’actualité
II. HUIS CLOS