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Ordre du jour du conseil communal de Colfontaine - Séance du 26 janvier 2016 PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Administrator   
Mercredi, 20 Janvier 2016 06:54

I.    SEANCE PUBLIQUE

1)    Communication (s) de Monsieur le Bourgmestre
2)    Charte en matière de lute contre le dumping social
3)    Modification du code de la démocratie en matière de marches publics
4)    Arrêt définitif de la tutelle de la MB1/2015 de la RCO-ADL- prise de connaissance
5)    Arrêté d’approbation des règlements de taxes additionnelles 2016 à l’IPP et au PI- Prise de connaissance
6)    Eglise protestante de Pâturages – Modification budgétaire n°1/2015 – Approbation
7)    Eglise protestante de Grand Wasmes – Modification budgétaire n°1/2015 – Approbation
8)    Eglise protestante de Petit Wasmes – Modification budgétaire n°1/2015 – Approbation
9)    Fabrique d’église Sainte Vierge – Budget 2016 – Approbation
10)    Modification budgétaire communale n°2/2015 – Approbation définitive
11)    Construction de 38 caveaux de 2 places au Cimetière de Wasmes
12)    Question (s) orale (s)  d’actualité

II.    HUIS CLOS

13)    Personnel ouvrier – Mise en disponibilité
14)    Enseignement maternel
15)    Enseignement primaire
16)    Maîtres spéciaux
17)    Académie de musique