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Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine – séance 25 octobre 2016 PDF Imprimer Envoyer
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Mardi, 25 Octobre 2016 10:16

Séance du 25 octobre 2016 (18:30)
Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 20 septembre 2016
3. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire IMIO du 24 novembre 2016
4. FIN013.DOC005.119490 COMPTES ANNUELS 2015 DE LA RCO-ADL- APPROBATION DEFINITIVE
5. FIN012.DOC.001.120667- APPROBATION DE LA MB1/2016- RCO ADL
6. FIN002.Doc007.121013 - Modification budgétaire communale n°1/2016 - Approbation définitive - Prendre connaissance
7. CAS - Modification budgétaire n°3/2016 - services ordinaire et extraordinaire
8. FIN004.Doc002.121082 - Fabrique d'église Notre Dame Auxiliatrice - Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation
9. FIN004.Doc002.121061 - Maison de la Laïcité - Budget 2017 - Prise de connaissance
10. FIN004.Doc002.121102 - Eglise protestante de Pâturages - Budget 2017 - Approbation
11. FIN004.Doc002.121099 - Eglise protestante de Petit Wasmes - Budget 2017 - Approbation
12. Eglise protestante de Grand Wasmes - Budget 2017
13. FIN004.Doc002.121093 - Fabrique d'église Saint-François - Budget 2017 - Approbation
14. FIN004.Doc002.121095 - Fabrique d'église Sainte Vierge - Budget 2017 - Approbation
OJ du Conseil Communal de Colfontaine
25 octobre 2016 2 / 2
15. FIN004.Doc002.121097 - Fabrique d'église Saint-Michel - Budget 2017 - Approbation
16. FIN002.Doc004.121030 - Modification budgétaire communale n°2/2016 - Services ordinaire et extraordinaire - Adoption
17. REC004.DOC002.120635.V2 PR/AB – Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – RENOUVELLEMENT 2017 2019
18. REC004.DOC001.120586 Renouvellement du règlement taxe additionnelle au PI- exercice 2017-2019
19. FIN003.DOC008.120419 Prise de connaissance de l'arrêté d'approbation des comptes annuels 2015
20. Règlements complémentaires de roulage
21. Désaffectation de l'Eglise Saint-François à Petit Wasmes - Rattachement du territoire de celle-ci et dissolution de la fabrique d'église ainsi que le transfert de ses biens par fusion avec la fabrique d'église Sainte-Vierge à Warquignies
22. Révision du plan communal d'aménagement (PCA) n°9 dit "Orée du Bois": adoption définitive
23. Révision (avec extension du périmètre) du plan communal d'aménagement n°2 bis approuvé par Arrêté Royal du 16 mars 1965 dit "Centre Administratif" - : adoption définitive
24. Guichet Social - Bail de bureau
25. Convention PNDHP/Commune
26. Convention NATAGORA/Commune
27. Domaine Privé de la Commune de Colfontaine - Nomenclature des aliénations
28. Inventaire des Logements Publics sur Colfontaine pour le SPW
29. Question(s) orale(s) d'actualité
Séance à huis clos