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Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine – séance 20 décembre 2016 PDF Imprimer Envoyer
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Mardi, 13 Décembre 2016 10:15

Séance du 20 décembre 2016 (18:30)
Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du
29 novembre 2016
3. Assemblée générale Centre Intercommunal de santé A. Nazé du 28
décembre 2016
4. REC005.DOC001.124676.V2 AB/PR – Coût-vérité-budget 2017
5. REC004.DOC021.122731.V2 - PR/AB - Taxe sur les immeubles bâtis
inoccupés - exercices 2017 à 2019
6. Vérification de caisse 2016- trimestre 4
7. FIN004.Doc002.124881 - Eglise protestante de Grand Wasmes -
Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation
8. FIN004.Doc002.124878 - Fabrique d'église Saint-François -
Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation
9. FIN004.Doc002.124880 - Fabrique d'église Notre-Dame de Wasmes -
Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation
10. Convention relative à l'octroi d'un prêt pour investissement dans le
cadre du Plan "Sowafinal II" - Approbation
11. Plan PIC 2017-2018 - Approbation
12. Réfection de l'égouttage de la rue Grande.
13. Chemisage Egout Ruelle Saint Roch - Estimation
14. Aménagement rue Gustave Jenart – Avenant n°1 au marché initial :
réalisation de la tranchée pour la pose de la conduite d’eau SWDE -
Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à
consulter
15. Approbation du Plan d'Actions en faveur de l'Energie Durable (PAED) -
appel à projets POLLEC 2
16. Renonciation à l’expropriation – rue du Cul du Qu’Vau
17. Question(s) orale(s) d'actualité