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Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 21 février 2017 PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Administrator   
Mercredi, 15 Février 2017 07:42

 

Séance du 21 février 2017 (18:30)
Séance publique


1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 24 janvier 2017
3. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école A.Dieu - Année scolaire 2016-2017
4. Comptage de la population scolaire (primaire) au 15 janvier 2017
5. Mission d'auteur de projet portant sur l'étude destinée à la réalisation  de nouveaux trottoirs dans l'entité - Approbation des conditions et du mode de passation
6. Asbl Régie des Quartiers de Mons-Frameries-Colfontaine - Budget 2017
7. Rénovation Urbaine - Acquisition rue Benoit Malon 75
8. Achat de véhicules électriques - Approbation des conditions et du mode de passation
9. Extension du périmètre S.A.R. du site B90b dit "Siège Social d'HornuWasmes"
10. FIN012.Doc004.128701.V3 Modification budgétaire n°1/2016 de la RCO ADL – Arrêt de la tutelle d’approbation
11. FIN012.DOC004.129406.V3- Budget de la Régie communale ordinaire  ADL Exercice 2017-Approbation définitive- Prise de connaissance.
12. FIN002.Doc007.129407 - Modification budgétaire communale n°2/2016 - Approbation définitive - Prendre connaissance
13. Information concernant l'arrêté d'approbation des règlements de taxe pour les exercices 2017 à 2019 sur: - la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Centimes additionnels au précompte immobilier
14. PCS:Convention de collaboration avec le CIMB dans le cadre du projet ILI
15. Question(s) orale(s) d'actualité