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Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 30 mai 2017 PDF Imprimer Envoyer
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Lundi, 22 Mai 2017 13:14

Séance du 30 mai 2017 (18:30)

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du
25 avril 2017
3. ASBL Maison du Tourisme de la Région de Mons : désignation
4. Assemblée générale ORES du 22 juin 2017
5. Assemblée générale HYGEA du 22 juin 2017
6. CAS - Compte 2016 - Approbation
7. FIN004.Doc004.138142 - Fabrique d'église Saint-Michel - Compte 2016 - Approbation
8. FIN004.Doc004.138140 - Fabrique d'église Notre-Dame de Wasmes - Compte 2016 - Approbation
9. FIN004.Doc004.138135 - Fabrique d'église Sainte Vierge - Compte 2016 - Approbation
10. FIN004.Doc004.138122 - Fabrique d'église Notre-Dame Auxiliatrice - Compte 2016 - Approbation
11. FIN004.Doc004.138124 - Maison de la Laïcité - Compte 2016 - Prise de connaissance
12. FIN004.Doc004.138289 - Eglise protestante de Grand Wasmes - Compte 2016 - Approbation
13. FIN004.Doc004.138282 - Eglise protestante de Petit Wasmes - Compte 2016 - Approbation
14. FIN004.Doc004.138275 - Eglise protestante de Pâturages - Compte 2016 - Approbation
15. Centre Intercommunal de Santé Arthur Nazé - Demande de renouvellement de garantie d'emprunt - Approbation
16. Information concernant l'arrêté d'approbation du règlement de taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - exercices 2017 à 2019
17. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°1
18. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°2
19. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°4
20. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent OJ du Conseil Communal de Colfontaine 30 mai 2017 2 / 2
n°5
21. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°6
22. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°7
23. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°8
24. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°9
25. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°10
26. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°11
27. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°12
28. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°13
29. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°14
30. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°15
31. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°16
32. Règlement complémentaire de roulage- Arrêté de Police Permanent n°17
33. Remplacement des châssis métalliques, PVC et ALU de l'école Rampe Anfouette par des châssis PVC avec double vitrage - Approbation des conditions et du mode de passation
34. Remplacement des châssis en bois et alu de l'école Nazé par des châssis PVC avec double vitrage - Approbation des conditions et du mode de passation
35. Mise en conformité du Centre culturel de Colfontaine - Approbation des conditions et du mode de passation.
36. Egouttage ruelle St Roch - plan PIC 2017-2018 - réparation chemise
37. Rénovation Urbaine - Acquisition rue des Vallées 61
38. Convention NATAGORA/Commune - erratum
39. Enseignement - Emploi(s) vacant(s) au 15.04.2017 - année scolaire 2016-2017.
40. Question(s) orale(s) d'actualité
Séance à huis clos