Accueil Vos élus Conseil Communal Ordres du jour... Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 27 mars 2018
Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 27 mars 2018 PDF Imprimer Envoyer
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Jeudi, 15 Mars 2018 00:00

Séance du 27 mars 2018 (18:30)

 I. SEANCE PUBLIQUE
1.    Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2.    Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 27 février 2018
3.    Désignation d'agents communaux dans le cadre du décret du 30 avril 2009
4.    Sanctions administratives: désignation des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux et approbation des différentes conventions.
5.    ADL-RCO: présentation du rapport d'activités de l'ADL RCO 2017
6.    Fabrique d'église Notre Dame Auxiliatrice à Pâturages - Compte 2017
7.    Fabrique d'église Saint-Michel - Compte 2017
8.    Rapport financier du PCS 2017
9.    Modification du PSSP 2018-2019
10.    Financement des projets supra-communalité points noeuds - Majoration pour 2018 de la dotation pour le projet supra communal
11.    Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles - Appel à projets - Accord de principe
12.    Sites à réaménager (SAR) - Actualisation continuée de l'inventaire des SAR
13.    Acquisition café l'escale rue de Pâturages 143 parcelle 2B1439F
14.    Acquisition Site "Bantuelle", rue du Pont d'Arcole, parcelles 1A 505/02 N et 1A 777 X6
15.    Renon d'expropriation rue de l'école moyenne 59 parcelle 3A187H
16.    Renon d'expropriation rue Louise Michel 41 - parcelle 3 A122Z
17.    Renon d'expropriation rue Fosse du Bois 12 - parcelle 3B1290X
18.    Renon d'expropriation rue Albert Libiez 59 - parcelle 3B795E4
19.    Convention de mise à disposition par Toit & Moi: Cité Jean Jaurès - parcelle 3 B 1054 A5- pour Agora Space
20.    Question(s) orale(s) d'actualité
II. HUIS CLOS
 

Mise à jour le Jeudi, 15 Mars 2018 14:50