Accueil Vos élus Conseil Communal Ordres du jour... Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 27 novembre 2018 (18:30)
Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 27 novembre 2018 (18:30) PDF Imprimer Envoyer
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Vendredi, 16 Novembre 2018 10:33

Séance du 27 novembre 2018 (18:30)

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 23 octobre 2018
3. Installation du nouveau Conseil communal : modification du lieu
4. Assemblée générale IDEA du 28 novembre 2018
5. Assemblée générale ordinaire IMIO du 28 novembre 2018
6. Assemblée générale extraordinaire IMIO du 28 novembre 2018
7. Assemblée générale HYGEA du 29 novembre 2018
8. Assemblée générale ordinaire I.P.F.H. du 28 novembre 2018
9. Assemblée Générale ordinaire CHU Ambroise Paré du 29 novembre 2018
10. Assemblée générale ordinaire IRSIA du 30 novembre 2018
11. Démission de Madame Sylvie Muratore du Centre intercommunal de santé A. NAZE
12. Centre intercommunal de santé A. NAZE : désignation
13. Affaire en justice AC Colfontaine/MAHIEU-KAHLAOUI
14. Personnel Communal - Allocation de fin d'année 2018
15. Etat-civil - Désignation d'un lieu pour procéder à la célébration des mariages
16. Honoraires pour la mission d'auteur de projet relatif à la création de 2 logements de transit. - Approbation des conditions et du mode de passation
17. FIN004.DOC002.190255 Fabrique d'Eglise Saint Michel - Modification budgétaire n°3/2018
18. FIN004.DOC002.190259 Fabrique d'Eglise Protestante de Pâturages - Modification budgétaire n°1/2018
19. FIN004.DOC002.190284 Fabrique d'Eglise Protestante de Petit Wasmes - Modification budgétaire n°1/2018
20. Règlement de taxe sur l'enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés - prorogation au 31/12/2019
21. Budget 2019-RCO ADL- APPROBATION
22. CAS - Modification budgétaire n°2/2018 - services ordinaire et extraordinaire
23. CAS - Budget 2019
24. FIN001.DOC004.193262 : Budget communal 2019 - Adoption
25. Organismes culturels, sociaux et d'éducation permanente de Colfontaine - Octroi des subventions de fonctionnement 2018
26. Répartition des subventions 2018 alloués aux diverses associations sportives de Colfontaine
27. Question(s) orale(s) d'actualité


Séance à huis clos


 

Mise à jour le Vendredi, 16 Novembre 2018 10:35