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Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 3 décembre 2018 (18:30) PDF Imprimer Envoyer
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Mercredi, 16 Janvier 2019 00:00

Séance du 29 janvier 2019 (18:30)

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Prestation de serment d'une conseillère communale
3. Prestation de serment de la Présidente du CPAS
4. Démission d'une conseillère communale
5. Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment
6. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 27 novembre 2018
7. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 03 décembre 2018
8. Déclarations d'apparentement
9. Programme de politique générale
10. Constitution du cabinet de Monsieur le Bourgmestre
11. Comité de concertation Commune/CPAS : désignation des représentants
12. Désignation des membres de la Commission Paritaire Locale pour l'enseignement fondamental et l'enseignement artistique
13. Commission des travaux
14. Commission des finances
15. Commission du règlement et des affaires générales
16. Renouvellement de la Commission Consultative d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité
17. Autorisation préalable de principe pour l'installation et l'utilisation de caméras intelligentes par les services de police
18. Autorisation préalable de principe pour l'installation et l'utilisation de caméras fixes par les services de police
19. Fin012.Doc004 V3 197112- MB 1/2018 de la RCO "ADL"- Arrêt de la tutelle d'approbation- Prise de connaissance
20. FIN002.DOC007.193997 - Modification budgétaire communale n°2/2018 – Approbation définitive - Prise de connaissance
21. Arrêté de prorogation du budget communal 2019 - Information
22. Vérification de caisse 2018- trimestre 4
23. Aménagement de 2 logements de transit : Changement de localisation (Pavé de Warquignies vers rue de la Perche)
24. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/04 - zone d'évitement - rue Jean-Baptiste Clément 93
24.1. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/02 - emplacement de stationnement handicapé - rue du Roi Albert 66
24.2. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/01 - interdiction de stationnement - rue Baille Cariotte 19
24.3. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/59 - interdiction de stationnement - rue de l'Ecole Moyenne 5
24.4. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/28 - interdiction de stationnement - sentier de la Taillette 122
24.5. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/27 - interdiction de stationnement - rue à Paniers 115
24.6. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/61 - interdiction de stationnement - rue de l'Ecole Moyenne 4 et 6
24.7. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/13 - interdiction de stationnement - rue de Petit Wasmes 63+
24.8. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/51 - abrogation stationnement disque - place de Lambrechies
24.9. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/50 - abrogation d'interdiction de stationnement - rue Achille Delattre 4
24.10. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/39 - emplacement de stationnement handicapé - rue des Frères Defuisseaux 187
24.11. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/22 - organisation stationnement - rue du Hameau (entre Delattre et De Paepe)
24.12. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/10 - organisation stationnement - rue des Marcottes
24.13. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/49 - interdiction de stationnement - rue des Groseilliers 54
24.14. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/07 - interdiction de stationnement - rue La-Dessous 66
24.15. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/70 - abrogation emplacement de stationnement handicapé - avenue Fénélon 167
24.16. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/40 - interdiction de stationnement - route Provinciale 1
24.17. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/47 - interdiction de stationnement - place de Lambrechies 12
25. Révision du Schéma de Développement du Territoire - Demande d'avis
26. Avant projet de l'arrêté du GW du 05/07/18- Liaisons écologiques-Demande d'avis
27. Subvention 2018-2019 pour acquisitions projetées rue des Vallées / rue de la Montagne au Souffre - Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la ZIP - QI "St Pierre, Fauviaux, Wasmes"
28. Enseignement - Plan de pilotage : Convention d'accompagnement et de suivi - Année scolaire 2018-2019
29. Maternel : Ouverture d'une demi-classe à l'école A. Nazé au 19.11.2018 - Année scolaire 2018-2019
30. Question(s) orale(s) d'actualité


Séance à huis clos