Accueil Vos élus Conseil Communal Ordres du jour... Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 25 juin 2019 (18:30)
Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 25 juin 2019 (18:30) PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Administrator   
Lundi, 17 Juin 2019 09:11

Séance du 25 juin 2019 (18:30)

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 28 mai 2019
3. Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire Centre Hospitalier Universitaire et psychiatrique de Mons Borinage du 26 juin 2019
4. Assemblée générale ordinaire et extraordinaire IRSIA du 26 juin 2019
5. ASBL Magnum : désignation des représentants
6. ASBL Maison du Tourisme de la Région de Mons : désignation des représentants
7. Télé Mons Borinage : Modification du représentant
8. ASBL Régie des Quartiers Mons-Frameries-Colfontaine : désignation du conseiller en rénovation urbaine
9. Programme stratégique transversal 2018-2024
10. Supracommunalité - Appel à projet 2019-2020
11. Rapport annuel de rémunération 2018
12. Règlement de redevance sur la demande de délivrance de permis d'environnement - années 2020 à 2025
13. Règlement de redevance sur la demande de délivrance de documents et travaux urbanistiques - années 2020 à 2025- adoption
14. Règlement de redevance sur la demande de délivrance de documents ou de renseignements administratifs - années 2020 à 2025 - renouvellement
15. Règlement de redevance sur la demande de délivrance de permis d'urbanisation - années 2020 à 2025- adoption
16. Règlement de redevance sur la demande de changement de prénom(s) - années 2020 à 2025 - adoption
17. Règlement de redevance sur l'ouverture des caveaux à d'autres fins que l'inhumation - années 2020 à 2025
18. Règlement de redevance sur les concessions de terrains, des caveaux, des columbariums - années 2020 à 2025- renouvellement
19. Règlement de redevance relative au stationnement en zone bleue - années 2020 à 2025-renouvellement
20. Règlement de redevance sur les exhumations - années 2020 à 2025- renouvellement
21. Règlement de redevance sur le droit de place des forains - années 2020 à 2025 - renouvellement
22. Règlement de redevance sur les droits d'emplacements sur les marchés - années 2020 à 2025- renouvellement
23. Règlement de taxe sur les secondes résidences - années 2020 à 2025 - adoption
24. Règlement de taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - années 2020 à 2025- renouvellement
25. Règlement de taxe sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés à l'égout - années 2020-2025- renouvellement
26. Règlement de taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires non adressés - années 2020 à 2025 - renouvellement
27. Règlement de Taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux - années 2020 à 2025
28. Règlement de Taxe sur les commerces de nuit - années 2020 à 2025- renouvellement
29. Règlement de Taxe sur les agences bancaires - années 2020 à 2025 - renouvellement
30. Règlement de taxe sur les inhumations, dispersions des cendres, mises en columbarium - années 2020 à 2025
31. Règlement de taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - années 2020 à 2025 - renouvellement
32. Règlement de Taxe additionnelle au Précompte immobilier- années 2020 à 2025 - renouvellement
33. Vérification de caisse 2019- trimestre 2- Prise de connaissance
34. Construction de 38 caveaux et d'une parcelle des étoiles au cimetière de Wasmes - Approbation des conditions et du mode de passation
35. Marché conjoint avec le TEC Hainaut : Approbation des conventions pour le placement d'abribus sur le territoire de Colfontaine.
36. Honoraires pour la mission d'auteur de projet relatif à l'étude pour l'amélioration de l'enveloppe énergétique de l'école Arthur Nazé et du remplacement des techniques spéciales. - Approbation des conditions et du mode de passation
37. Convention d'occupation des bureaux du Guichet Social - place de Wasmes 29/1 - par La Prévoyance
38. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/50 - organisation stationnement - avenue Docteur Schweitzer (tronçon entre axiale et Carrefour)
39. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/32 - emplacement de stationnement handicapé - rue du Roi Albert 83
40. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/07 - zone de stationnement - Avenue Fénélon 243
41. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/44 - abrogation emplacement de stationnement handicapé - Avenue de la Liberté 18
42. Acquisition rue du Vieux Temple 23 - parcelle 3B44R
43. Acquisition rue Verte 23 - parcelle 3A1139B
44. ADL - RCO : Maintien de l'ADL RCO, renouvellement de la demande d'agrément de la RCO "Agence de Développement Local" - présentation du Plan d'actions 2020-2025
45. Question(s) orale(s) d'actualité


Séance à huis clos