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Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 24 septembre 2019 (18:30) PDF Imprimer Envoyer
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Vendredi, 13 Septembre 2019 06:59

Séance du 24 septembre 2019 (18:30)

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal
3. Asbl Régie de Quartiers de Mons-Frameries-Colfontaine - Comptes 2018
4. Toit et moi : modification des représentants
5. Centre intercommunal de santé A. NAZE : modification des représentants
6. Désignation d'un administrateur au sein de l'HYGEA
7. COMPTES ANNUELS 2018 DE LA RCO ADL- APPROBATION DEFINITIVE
8. Approbation de la MB1/19- RCO ADL
9. FIN003.DOC008.220393 Prise de connaissance de l'arrêté d'approbation des comptes annuels 2018
10. Piscine communale : Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - COMM0058/009/b
11. Piscine communale : Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - COMM0058/009/c
12. Piscine communale : Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - COMM0058/009/d
13. Fabrique d'église Notre-Dame Auxiliatrice - Demande de garantie d'emprunt
14. FIN004.DOC002.221282 Fabrique d'église protestante de Grand-Wasmes - Budget - Exercice 2020
15. FIN004.DOC002 : Fabrique d'église Protestante de Pâturages - Budget - Exercice 2020
16. FIN004.DOC002 - Fabrique d'église Protestante de Petit Wasmes - Budget - Exercice 2020
17. FIN004.DOC002.221124 Fabrique d'église Notre Dame Auxiliatrice - Budget - Exercice 2020
18. FIN004.DOC002.221149 Fabrique d'église Notre Dame à Wasmes - Budget - Exercice 2020
19. FIN004.DOC002.221279 Fabrique d'église Saint-Michel - Budget - Exercice 2020
20. FIN004.DOC002.221314 Maison de la Laïcité - Budget - Exercice 2020
21. REC004.DOC015.217735 Renouvellement du règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public
22. REC004.DOC035 - Règlement de taxe sur les secondes résidences - années 2020 à 2025 - adoption
23. REC004.DOC016 Règlement de redevance sur les droits d'emplacements sur les marchés - années 2020 à 2025 - renouvellement
24. Amendement au protocole de sanctions administratives communales
25. Amendements à la convention de partenariat avec la Province de Hainaut pour les amendes administratives
26. Vérification de caisse 2019- trimestre 3
27. REC004.DOC024.220831 - Information concernant les arrêtés d'approbation des 23 et 29 juillet 2019 relatifs aux règlements de taxes et redevances pour les exercices 2020 à 2025
28. Accord de partenariat IDEA/Commune de Colfontaine - subside complémentaire
29. Réhabilitation de la piscine et de ses équipements : convention visant la désignation d'un collège d'experts avec la société momentanée Tradeco Belgium - Entreprises Jacques Delens
30. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/26 - interdiction de stationnement - rue Neuve 266
30.1. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/30 - interdiction de stationnement - rue Clémenceau 152
30.2. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/33 - interdiction de stationnement - rue Sans Coron 28+
30.3. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/34 - interdiction de stationnement - rue Benoît Malon 63-65
30.4. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/35 - interdiction de stationnement - rue Lloyd George 31
30.5. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/38 - interdiction de stationnement - rue Grande Campagne 74
30.6. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/40 - interdiction de stationnement - rue de petit-Wasmes 67
30.7. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/42 - interdiction de stationnement - rue des Groseilliers 46
30.8. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/43 - organisation circulation - rue du Coteau
30.9. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/46 - zone d'évitement - rue du Hameau 50
30.10. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/47 - interdiction de stationnement - sentier de la Taillette 73
30.11. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/51 - interdiction de stationnement - rue de la Poudrière 83
30.12. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/53 - emplacement de stationnement handicapé - rue de la Montagne 12A
30.13. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/55 - emplacement de stationnement handicapé - rue Ambroise Capiau 12
30.14. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/57 - abrogation interdiction de stationnement - rue Ambroise Capiau (17)
30.15. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/58 - zone d'évitement - Rue Gustave Jenart (43)
30.16. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/59 - organisation stationnement - rue des Frères Defuisseaux 160-162
31. Création de deux mises en plateau à l'Avenue Fénelon - Dossier 2019 - Approbation des conditions et du mode de passation
32. Remplacement des châssis métalliques, PVC et ALU de l'école Rampe Anfouette par des châssis PVC avec double vitrage - Relance - Approbation des conditions et du mode de passation
33. Remplacement des châssis en bois et alu de l'école Nazé par des châssis PVC avec double vitrage - Relance - Approbation des conditions et du mode de passation
34. Coordination sécurité santé 2020 - 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation
35. Adhésion à la charte Eclairage public ORES ASSETS - Service Lumière (SELUM)
36. Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine - Programme d'actions 2020 -2022
37. Subvention 2018-2019 pour acquisitions projetées rue des Vallées / rue de la Montagne au Souffre - Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la ZIP - QI "St Pierre, Fauviaux, Wasmes" 43 - Convention
38. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres
39. Enseignement : Réglement d'Ordre d'Intérieur des écoles communales 2019
40. Enseignement : Mise en oeuvre des contrats d'objectifs pour les groupes scolaires Cambry-Delattre, Genin-Achille Dieu, Naze-Busieau
41. Académie de Musique - ROI du Conseil des Etudes
42. CAS - Modification budgétaire n°1/2019 - services ordinaire et extraordinaire
43. FIN002.DOC004 : Modification budgétaire communale n°1/2019 services ordinaire et extraordinaire - Adoption
44. Question(s) orale(s) d'actualité


Séance à huis clos


 

Mise à jour le Lundi, 16 Septembre 2019 15:01