Accueil Vos élus Conseil Communal Ordres du jour... Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 24 septembre 2019 (18:30)

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Dans le cadre de la crise sanitaire et en conformité avec la circulaire du Ministère de la Fonction Publique relative au fonctionnement des services publiques,les services communaux seront accessibles uniquement sur rendez-vous dès ce lundi 26 octobre.

Les rendez-vous se prennent par téléphone :

Service Population (cartes d'identité, ...) :065/88.73.20

Etat-Civil (naissances, décès, mariages, ...) : 065/88.73.27 ou 28

Permis de conduire-Casier judiciaire : 065/88.73.25 Agence de Développement Local : 065/88.73.18
Urbanisme/Logement : 065/88.73.86 Travaux : 065/887496
Finances (taxes) : 065/88.74.24 Service Culture, Fêtes et Cérémonies : 065/35.36.26
Guichet social (PCS) 065/ 88.73.80 Service prévention : 065/ 88.73.65

Nous vous rappelons qu’une grande majorité des démarches administratives peuvent s’effectuer via les téléservices en cliquent sur le lien suivant : https://colfontaine-citoyen.lescommunes.be/ Attention, les personnes se présentant à l’Administration communale sans rendez-vous ne pourront être reçues et leur demande ne pourront être traitées.

Merci de votre compréhension

 

Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 24 septembre 2019 (18:30) PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Administrator   
Vendredi, 13 Septembre 2019 06:59

Séance du 24 septembre 2019 (18:30)

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal
3. Asbl Régie de Quartiers de Mons-Frameries-Colfontaine - Comptes 2018
4. Toit et moi : modification des représentants
5. Centre intercommunal de santé A. NAZE : modification des représentants
6. Désignation d'un administrateur au sein de l'HYGEA
7. COMPTES ANNUELS 2018 DE LA RCO ADL- APPROBATION DEFINITIVE
8. Approbation de la MB1/19- RCO ADL
9. FIN003.DOC008.220393 Prise de connaissance de l'arrêté d'approbation des comptes annuels 2018
10. Piscine communale : Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - COMM0058/009/b
11. Piscine communale : Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - COMM0058/009/c
12. Piscine communale : Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - COMM0058/009/d
13. Fabrique d'église Notre-Dame Auxiliatrice - Demande de garantie d'emprunt
14. FIN004.DOC002.221282 Fabrique d'église protestante de Grand-Wasmes - Budget - Exercice 2020
15. FIN004.DOC002 : Fabrique d'église Protestante de Pâturages - Budget - Exercice 2020
16. FIN004.DOC002 - Fabrique d'église Protestante de Petit Wasmes - Budget - Exercice 2020
17. FIN004.DOC002.221124 Fabrique d'église Notre Dame Auxiliatrice - Budget - Exercice 2020
18. FIN004.DOC002.221149 Fabrique d'église Notre Dame à Wasmes - Budget - Exercice 2020
19. FIN004.DOC002.221279 Fabrique d'église Saint-Michel - Budget - Exercice 2020
20. FIN004.DOC002.221314 Maison de la Laïcité - Budget - Exercice 2020
21. REC004.DOC015.217735 Renouvellement du règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public
22. REC004.DOC035 - Règlement de taxe sur les secondes résidences - années 2020 à 2025 - adoption
23. REC004.DOC016 Règlement de redevance sur les droits d'emplacements sur les marchés - années 2020 à 2025 - renouvellement
24. Amendement au protocole de sanctions administratives communales
25. Amendements à la convention de partenariat avec la Province de Hainaut pour les amendes administratives
26. Vérification de caisse 2019- trimestre 3
27. REC004.DOC024.220831 - Information concernant les arrêtés d'approbation des 23 et 29 juillet 2019 relatifs aux règlements de taxes et redevances pour les exercices 2020 à 2025
28. Accord de partenariat IDEA/Commune de Colfontaine - subside complémentaire
29. Réhabilitation de la piscine et de ses équipements : convention visant la désignation d'un collège d'experts avec la société momentanée Tradeco Belgium - Entreprises Jacques Delens
30. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/26 - interdiction de stationnement - rue Neuve 266
30.1. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/30 - interdiction de stationnement - rue Clémenceau 152
30.2. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/33 - interdiction de stationnement - rue Sans Coron 28+
30.3. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/34 - interdiction de stationnement - rue Benoît Malon 63-65
30.4. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/35 - interdiction de stationnement - rue Lloyd George 31
30.5. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/38 - interdiction de stationnement - rue Grande Campagne 74
30.6. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/40 - interdiction de stationnement - rue de petit-Wasmes 67
30.7. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/42 - interdiction de stationnement - rue des Groseilliers 46
30.8. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/43 - organisation circulation - rue du Coteau
30.9. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/46 - zone d'évitement - rue du Hameau 50
30.10. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/47 - interdiction de stationnement - sentier de la Taillette 73
30.11. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/51 - interdiction de stationnement - rue de la Poudrière 83
30.12. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2018/53 - emplacement de stationnement handicapé - rue de la Montagne 12A
30.13. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/55 - emplacement de stationnement handicapé - rue Ambroise Capiau 12
30.14. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/57 - abrogation interdiction de stationnement - rue Ambroise Capiau (17)
30.15. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/58 - zone d'évitement - Rue Gustave Jenart (43)
30.16. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/59 - organisation stationnement - rue des Frères Defuisseaux 160-162
31. Création de deux mises en plateau à l'Avenue Fénelon - Dossier 2019 - Approbation des conditions et du mode de passation
32. Remplacement des châssis métalliques, PVC et ALU de l'école Rampe Anfouette par des châssis PVC avec double vitrage - Relance - Approbation des conditions et du mode de passation
33. Remplacement des châssis en bois et alu de l'école Nazé par des châssis PVC avec double vitrage - Relance - Approbation des conditions et du mode de passation
34. Coordination sécurité santé 2020 - 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation
35. Adhésion à la charte Eclairage public ORES ASSETS - Service Lumière (SELUM)
36. Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine - Programme d'actions 2020 -2022
37. Subvention 2018-2019 pour acquisitions projetées rue des Vallées / rue de la Montagne au Souffre - Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la ZIP - QI "St Pierre, Fauviaux, Wasmes" 43 - Convention
38. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres
39. Enseignement : Réglement d'Ordre d'Intérieur des écoles communales 2019
40. Enseignement : Mise en oeuvre des contrats d'objectifs pour les groupes scolaires Cambry-Delattre, Genin-Achille Dieu, Naze-Busieau
41. Académie de Musique - ROI du Conseil des Etudes
42. CAS - Modification budgétaire n°1/2019 - services ordinaire et extraordinaire
43. FIN002.DOC004 : Modification budgétaire communale n°1/2019 services ordinaire et extraordinaire - Adoption
44. Question(s) orale(s) d'actualité


Séance à huis clos


 

Mise à jour le Lundi, 16 Septembre 2019 15:01