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Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 26 novembre 2019 (18:30) PDF Imprimer Envoyer
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Lundi, 18 Novembre 2019 15:17

Séance du 26 novembre 2019 (18:30)

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Assemblée générale ordinaire IMIO du 12 décembre 2019
3. Assemblée générale ordinaire et extraordinaire IRSIA du 18 décembre 2019
4. Assemblée générale IDEA du 18 décembre 2019
5. Assemblée générale HYGEA du 19 décembre 2019
6. Assemblée Générale Centre Hospitalier Universitaire et psychiatrique de Mons Borinage du 18 décembre 2019
7. Règlement de travail : modifications
8. Statuts administratif et pécuniaire : modifications
9. Convention avec Reprobel pour les photocopies et oeuvres protégées
10. Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'action sociale et rapport de synergie
11. Souscription BE-ALERT
12. Convention avec ORES Assets scrl pour le remplacement du parc d'éclairage communal en vue de sa modernisation
13. Honoraires pour la mission d'auteur de projet relatif à l'étude d'aménagement des trottoirs et voirie de la rue Montleville et Clémenceau - Approbation des conditions et du mode de passation
14. Aménagement de pistes cyclables entre le Ravel de Quaregnon et Colfontaine - Approbation des conditions et du mode de passation
15. Déclaration de politique du logement
16. Acquisition rue du Vieux Temple 23 - parcelle 3B44R - nouvelle offre
17. Acquisition partie de parcelle rue Benoît Malon 65 donnant sur la rue des Vallées - parcelle 3B1345W2 PIE
18. Acquisition rue des Vallées n°55 - parcelle 3B1341K
19. Enseignement: plans de pilotage modifiés suite à l'avis du DCO pour le groupe Libiez-Quesnoy 2019-2020
20. REC005.DOC001.128008.V2 – Coût-vérité-budget 2020- Approbation du taux de couverture.
21. REC004.DOC006.128487 - Règlement de taxe sur l'enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés - année 2020-Adoption
22. Modification budgétaire communale extraordinaire 2019 - Correctif
23. FIN004.DOC002.129205 : Eglise protestante de Pâturages - Modification budgétaire n°1/2019
24. FIN004.DOC002.129214 : Eglise protestante de Petit-Wasmes - Modification budgétaire n°2/2019
25. FIN004.DOC002.129210 Fabrique d'église Notre Dame de Wasmes - Modification budgétaire n°1/2019
26. FIN004.DOC002.129220 : Eglise protestante de Grand-Wasmes - Modification budgétaire n°1/2019
27. FIN004.DOC002.128691 Fabrique d'église Sainte Vierge - Budget - Exercice 2020
28. CPAS - Délibération : status administratif et pécuniaire des grades légaux
29. CPAS - Modification budgétaire n°2/2019 - services ordinaire et extraordinaire
30. CPAS - Budget 2020
31. Budget 2020- RCO ADL- APPROBATION
32. FIN001.DOC004.129398 : Budget communal 2020 - Adoption
33. Délégation du Conseil communal au Directeur général
34. Délégations du Conseil communal au Collège communal
35. Question(s) orale(s) d'actualité


Séance à huis clos