Accueil Vos élus Conseil Communal Ordres du jour... Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 22 septembre 2020 (18:30)
Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 22 septembre 2020 (18:30) PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Giacometti Tiziano   
Lundi, 14 Septembre 2020 12:15


Séance du 22 septembre 2020 (18:30)

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Attribution du titre de citoyen d'honneur
3. Etude de la rénovation urbaine de la Commune de Colfontaine - Approbation de l’attribution.
4. MISE EN CONFORMITE BATIMENT RUE DU PUISARD - Approbation des conditions et du mode de passation
5. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/29 - protection d'accotement - rue de Maubeuge 38
5.1. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/60 - protection d'accotement - rue de la Perche, angle rue Achille Delattre
5.2. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/80 - organisation stationnement - place du Peuple 13
5.3. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2020/11 - emplacement de stationnement handicapé - avenue Fénélon 81
5.4. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2020/29 - emplacement de stationnement handicapé - rue Belle Maison (entrée bois)
5.5. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2020/39 - rappel priorité - rue Neuve, croisement rue du Grand Passage
6. Domaine Privé de la Commune de Colfontaine - Nomenclature des aliénations - Avenant
7. Maison de quartier de l'Abbaye - Permanences de l'ONE
8. FIN002.DOC004.156388 : Modification budgétaire communale n°1/2020 - Adoption
9. FIN013.DOC005.V4-156193- Prise de connaissance de l'arrêté d'approbation des comptes annuels 2019- RCO ADL



10. CAS - Modification budgétaire n°1/2020 - services ordinaire et extraordinaire
11. Question(s) orale(s) d'actualité


Séance à huis clos



Mise à jour le Lundi, 14 Septembre 2020 13:40