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Ordre du jour du conseil communal de Colfontaine - Séance du 31 mars 2015 PDF Imprimer Envoyer
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Lundi, 23 Mars 2015 07:24

I. SEANCE PUBLIQUE

1)    Communication (s) de Monsieur le Bourgmestre
2)    Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal  du 27 Janvier 2015
3)    Administration générale – Modification du statut administratif
4)    Enseignement – Augmentation de cadre
5)    Présentation du rapport d’activités de l’ADL – RCO 2014
6)    Budget de la Régie communale ordinaire ADL Exercice 2015 – Approbation définitive
7)    Information concernant l’arrêté d’approbation du règlement de taxe sur les mâts, pylônes et antennes GSM - Exercice 2014
8)    Information concernant l’arrêté d’approbation des règlements de taxe pour les exercices 2015 à 2018 sur  les agences bancaires,  l’enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés
9)    Information concernant l’arrêté d’approbation des règlements de taxe pour l’exercice 2015 sur  la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques et les  centimes additionnels au précompte immobilier
10)    Renouvellement d’une garantie d’emprunt à contracter par le Centre Intercommunal de Santé A. Nazé  - Approbation
11)    Budget 2015 – Approbation définitive
12)    Intervention provinciale dans le cadre de l’organisation des services incendie - Convention
13)    Personnel ouvrier – Prorogation de la réserve de recrutement d’ouvriers qualifiés D1 et D4 (H/F)
14)     Personnel ouvrier – Prorogation de la réserve de recrutement d’ouvriers manœuvres E2 (H/F)
15)    Recrutement d’un Directeur Général– Déclaration de vacance du poste de Directeur Général au 01/04/15 et conditions de recrutement
16)    Rapport financier du Plan de cohésion sociale pour l’année 2014
17)    Rapport financier relatif à l’article 18 du Plan de cohésion sociale pour l’année 2014
18)    Rapport d’activités du Plan de cohésion sociale pour l’année 2014
19)    Avenant à la convention avec la Maison de l’Eveil de la Santé « En corps plus »
20)    Avenant à la convention avec la Maison de l’Eveil de la Santé « Y a pas d’âge »
21)    Avenant à la convention avec la Maison de l’Eveil de la Santé - Ateliers d’alphabétisation et de Français – Langue étrangère
22)    Avenant à la convention avec la Maison de l’Eveil de la Santé - « Cré’acteurs »
23)    Avenant à la convention avec le PAC de Colfontaine
24)    Avenant à la convention avec l’ASBL « Régie des Quartiers de Mons Frameries Colfontaine »  
25)    Avenant à la convention avec l’ASBL Turquoise
26)    Avenant à la convention avec le Centre Culturel de Colfontaine
27)    Règlements complémentaires
28)    Avenant n° 8 – Quartier du Vieux Temple
29)    Réparation de la cabine haute tension de Magnum
30)    Rénovation Rue du Berchon
31)    Composition de la CCATM – Déménagement
32)    Question (s) orale (s)  d’actualité

II. HUIS CLOS