Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 30 avril 2019 (18:30) Imprimer
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Mercredi, 17 Avril 2019 17:44

Séance du 30 avril 2019 (18:30)

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 26 mars 2019
3. Transaction dans le cadre d'une affaire en justice
4. Commission des travaux - Modification représentant et désignation du président
5. Commission des finances - Désignation du président
6. Commission du règlement et des affaires générales - Modification représentant et désignation du président
7. Assemblée générale ORES du 29 mai 2019
8. Assemblée générale ordinaire SWDE du 28 mai 2019
9. Assemblée générale extraordinaire SWDE du 28 mai 2019
10. ASBL Centre Culturel : contrat de gestion
11. ASBL Centre Culturel : contrat-programme 2019-2021
12. Commission Communale de l'Accueil : désignation des suppléants
13. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces : désignation du représentant
14. ASBL L'Enfant-Phare : désignation des représentants
15. Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage :désignation des représentants
16. Parc Naturel des Hauts-Pays : désignation des représentants
17. Intercommunale Pure de financement du Hainaut : désignation des représentants
18. Télé MB : désignation du représentant
19. Enseignement - Emploi(s) vacant(s) au 15.04.2019 - année scolaire 2018-2019
20. Enseignement : Projet du plan de pilotage pour le groupe scolaire "A. Nazé - A. Busieau" - Année scolaire 2018-2019
20.1. Enseignement : Projet du plan de pilotage pour le groupe scolaire " Rampe Anfouette - Baille Cariotte" - Année scolaire 2018-2019
20.2. Enseignement : Projet du plan de pilatoge pour le groupe scolaire " E.Genin - A. Dieu"
20.3. Enseignement : Projet du plan de pilotage pour le groupe scolaire "A. Libiez - Quesnoy"
20.4. Enseignement : Projet du Plan de pilotage pour le groupe scolaire "Cambry - A. Delattre" - Etat des lieux - Année scolaire 2018-2019
21. Primaire : Comptage de la population scolaire au 15 janvier 2019
22. Cadre plaine de jeux 2019
23. Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe
24. Signature de la Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux.
25. Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine -Convention de partenariat 2020 -2022
26. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/03 - interdiction de stationnement - sentier Taillette (face au n°112)
26.1. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2017/06 - interdiction de stationnement - rue de Pâturages 116
26.2. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/10 - organisation circulation - rue Achille Delattre 126
26.3. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/12 - emplacement de stationnement handicapé - rue de Flénu 31
26.4. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/13 - zone de stationnement - Rue Rose Nesse 60
26.5. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/15 - abrogation emplacement de stationnement handicapé - Route Provinciale 40
26.6. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/17 - zone d'évitement - sentier Taillette 70
26.7. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/18 - interdiction de stationnement - sentier de Liernes 7
26.8. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanentn°2019/20 - interdiction de stationnement - rue Arthur Descamps 46
26.9. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/22 - limitation de circulation - rue Verte
26.10. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/23 - interdiction de stationnement - rue Charles Dieu (en face du n°13, garage de rue du Général Leman 47)
26.11. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/24 - organisation circulation et stationnement - rue de l'Incroyable 137
26.12. Règlement complémentaire de roulage - Arrêté de Police Permanent n°2019/25 - interdiction de stationnement - rue Marius Carion 26
27. Redevance sur le droit de place des forains - prorogation au 31/12/2019
28. Approbation des comptes annuels 2018 de la RCO ADL 29. FIN003.Doc005.209375.V2 - Approbation des comptes annuels 2018
30. Vérification de caisse 2019- trimestre 1- Prise de connaissance
31. ADL - RCO : Maintien de l'ADL RCO, renouvellement de la demande d'agrément de la RCO "Agence de Développement Local" et demande d'octroi de subsides annuels
32. Question(s) orale(s) d'actualité

Séance à huis clos

Mise à jour le Vendredi, 17 Mai 2019 09:03